Catégorie : Publications Palimpseste

Nous retrouvons la promotion du Master PIA pour le premier exemplaire de l’année 2011 de la revue Palimpseste.

En édito, Madame Nathalie Dreyfus nous parle des marques fluides. La chronique du mois est consacrée à la saisie-contrefaçon de droit d’auteur. En droit d’auteur toujours et sur la protection des fragrances, l’arrêt de la Cour d’appel de renvoi d’Aix-en-Provence du 10 décembre 2010 est commenté.

En brèves: une loi anti piratage rejetée en Espagne, l’abaissement de la TVA pour les livres numériques mais aussi la création d’une nouvelle taxe pour les tablettes numériques. En anglais, les étudiantes abordent la bataille entre Aquafresh et Colgate aux Etats-Unis pour une sorte d’OPINI (Objet de Propriété Intellectuelle Non Identifié). Nous apprenons ensuite que les écoliers allemands sont eux aussi soumis au respect du droit d’auteur. Et pour terminer, une interview de Martin Hauser, avocat aux barreaux de Paris et de Munich.

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En cette fin d’année 2010, la nouvelle promotion du M2 droit de la Propriété Intellectuelle appliquée de l’université Paris 12 vous accueille avec son premier numéro de la revue Palimpseste.

En édito, Monsieur le professeur Christophe Caron retrace quelques événements significatifs de l’année 2010 en droit d’auteur ainsi qu’en droit des marques.

La géolocalisation est d’actualité puisque deux articles y sont consacrés: la chronique du mois d’abord, évoque les conditions d’opposabilité des données relatives aux salariés, puis un autre article aborde la nouvelle application facebook « places » qui permet à chacun d’avertir ses amis du lieu où il se trouve.

Ensuite, l’arrêt du mois revient sur la décision de la Cour d’appel de Paris du 3 septembre 2010 opposant de nouveau LVMH à Ebay.

En brèves: la Serbie à l’OEB, la responsabilité de l’hébergeur en Espagne et le TGI de Strasbourg de nouveau compétent en matière de Propriété Intellectuelle.

Dans leur article en anglais, nos chroniqueuses évoquent la contrefaçon en Chine.

Et pour terminer, la sympathique Madame Annick Berguerand, Directrice du service des marques, dessins et modèles à l’INPI, répond à quelques questions.

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