Palimpseste décembre 2010

Décembre 2010En cette fin d’année 2010, la nouvelle promotion du M2 droit de la Propriété Intellectuelle appliquée de l’université Paris 12 vous accueille avec son premier numéro de la revue Palimpseste.

En édito, Monsieur le professeur Christophe Caron retrace quelques événements significatifs de l’année 2010 en droit d’auteur ainsi qu’en droit des marques.

La géolocalisation est d’actualité puisque deux articles y sont consacrés: la chronique du mois d’abord, évoque les conditions d’opposabilité des données relatives aux salariés, puis un autre article aborde la nouvelle application facebook « places » qui permet à chacun d’avertir ses amis du lieu où il se trouve.

Ensuite, l’arrêt du mois revient sur la décision de la Cour d’appel de Paris du 3 septembre 2010 opposant de nouveau LVMH à Ebay.

En brèves: la Serbie à l’OEB, la responsabilité de l’hébergeur en Espagne et le TGI de Strasbourg de nouveau compétent en matière de Propriété Intellectuelle.

Dans leur article en anglais, nos chroniqueuses évoquent la contrefaçon en Chine.

Et pour terminer, la sympathique Madame Annick Berguerand, Directrice du service des marques, dessins et modèles à l’INPI, répond à quelques questions.

Télécharger

Palimpseste octobre 2010

Pour son dernier numéro, la promotion 2009-2010 du master Propriété Intellectuelle appliquée de l’Université Paris 12 nous a encore gâtés.

En édito, Maître Pascal Kamina nous fait part de quelques réflexions sur la patrimonialisation de l’image des personnes.

Les nouvelles technologies sont à l’honneur avec un retour sur l’arrêt Google de la CJUE confirmé par trois arrêts de la Cour de cassation en juillet dernier; sont également abordées les craintes de Facebook d’une dérive générique de sa marque dans le domaine des réseaux sociaux et enfin pour clore ce numéro, Maître Christiane Feral-Schuhl, avocate spécialisée en droit de l’informatique nous livre une interview.

En bref, les PME et la Propriété Intellectuelle, l’adhésion d’Israël au Protocole de Madrid et le Fournisseur d’Accès à Internet poursuivant son opposition à la loi HADOPI sont traités.

Enfin, dans l’arrêt du Tribunal de Première Instance de l’Union Européenne du 18 mars 2010, le juge définit la notion d’utilisateur averti en matière de dessins et modèles et une décision de la Cour Suprême américaine (Bilski v. Kappos) rend les tactiques commerciales brevetables.

Télécharger